Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE-FARINE
FRANCE FARINE (société anonyme), Rue de la Gare, 35330 MAURE-DE-BRETAGNE.

Numéro de dépôt :
1193187
Date de dépôt :
07/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FRANCE-FARINE

Déposée le 7 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE Rue de la Gare auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE-FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE FARINE Rue de la Gare - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque FRANCE-FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCE-FARINE est expirée depuis le 7 juillet 1990.

FRANCE FARINE Rue de la Gare a également déposé les autres marques suivantes : MELIX , FRANCETTE FARINE FLEUR , FRANCINE , ORELE , FRANCINE FARINE FLUIDE , BONNE FOURNEE , FRANCINE


FRANCE FARINE (société anonyme), Rue de la Gare, 35330 MAURE-DE-BRETAGNE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Inscription - Concession de licence n°27981 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°10761 - Publication au BOPI

Farines et produits diététiques.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;produits de minoterie;produits de semoulerie, produits à base de céréales;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.